RÉPERTOIRE DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES

Réseau préscolaire (« RP ») choisit des sites internet en fonction de critères objectifs et subjectifs, étant à l’entière discrétion de RP.   RP conserve donc  son droit de gérance quant au choix des sites internet retenus.  Le tout dans le but de répondre aux besoins des enseignants de la maternelle et de les aider à accomplir leur travail.

RP se réserve le droit de sélectionner les sites internet qu’il juge pertinents pour ses sites : reseauprescolaire.com et reseauprescol.com (ci-après « le Site ») ou encore de les retirer au moment qui lui convient.

Bien que RP consulte  les sites internet référés par ses membres, il n’a aucune obligation de les afficher.

Les sites internet contenus sous la rubrique « boîte à outils » n’appartiennent pas à RP.  Ils sont simplement des sites internet et/ou des documents de référence.  En conséquence, ces sites internet et /ou documents de référence ne sont pas la propriété de RP. RP fait simplement un lien internet afin de les faire connaître davantage. Également, RP ne peut, et ne pourra d’aucune façon que se soit être tenu responsable de toute erreur ou de tout dommage pouvant résulter de la consultation de ces sites internet ainsi que de tout achat/vente de produits qui pourrait en résulter.

 Les ressources contenues sous la rubrique « Boîte à outils » demeurent des références et présentement RP ne retire aucun revenu de la fréquentation de ce répertoire.  RP se réserve le droit de modifier ce statut dans le futur.

ANNONCE DES COMMERÇANTS

Le commerçant, au moment de choisir son forfait, doit également choisir la rubrique qui correspond le mieux à son type d’annonce.  De plus, il doit fournir l’annonce qu’il désire publier et acquitter les frais reliés à son forfait. Le tout doit être complété avant le 28^e jour de chaque mois afin que l’annonce puisse être affichée le 1^er jour du mois suivant.

Dans le cas où il pourrait y avoir un problème technique avec l’affichage de l’annonce le 1^er jour du mois,  votre annonce sera affichée le mois suivant, le tout sans autre frais supplémentaire.   

RP est un point de rencontre pour des commerçants et des acheteurs potentiels.  Il incombe au commerçant et à l’acheteur de compléter ensemble la transaction, le cas échéant.  Bien que RP déploie les meilleurs efforts possibles afin d’assurer la sécurité du Site.  Il ne peut  offrir de garanties, incluant des garanties quant à la qualité et la légalité des articles annoncés ou de la qualité du commerçant.  RP n’intervient pas dans les transactions entre les commerçants et les acheteurs. En conséquence, RP, ne peut, et ne pourra pas être tenu responsable de quelques préjudices que ce soit qui  pourrait résulter d’un achat/vente de produit.

Puisque le Site de RP, entre autre, destiné aux enseignants du préscolaire,  RP se réserve le droit de refuser ou de retirer l’affichage d’un commerçant qui n’aurait pas un but éducatif, ou qui ne serait pas relié avec le programme du préscolaire du Ministère de l’éducation du Québec . 

RP conserve en tout temps son droit de gérance quant au contenu qui sera affiché sur le Site. Dans le cas où une affiche serait refusée, le remboursement du forfait sera fait par RP dès le mois suivant.

RP peut, en tout temps, modifier le prix de ses forfaits ou de ses promotions.  Une fois qu’une annonce est affichée et que les frais ont été acquittés, il ne sera plus possible pour le commerçant de demander un remboursement.

Il est de la responsabilité du commerçant de bien choisir la rubrique qui convient au produit ou au service offert.  Dans le cas d’un mauvais choix, RP se réserve le droit d’afficher l’annonce à l’endroit approprié, le tout sans avis et sans que le commerçant ne puisse demander l’annulation de son forfait.

Il est interdit de faire la promotion d’un site internet dont les activités sont similaires à celles de RP.

 RP rappelle au commerçant qu’il est de leur entière responsabilité de respecter tout droit applicable à son activité.

Le commerçant est entièrement responsable  de l’information qu’il divulgue.  Le commerçant  est  également tenu de mettre à jour l’information demandée lors de l’enregistrement. 

ABSENCE DE GARANTIE ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

RP  OFFRE SES SERVICES  TEL QUEL ET SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.  DE PLUS, LE COMMERÇANT RECONNAIT QUE RP NE PEUR GARANTIR QU’IL N’Y AURA PAS CERTAINS FACTEURS/ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE SA VOLONTÉ ET/OU DE SON CONTRÔLE QUI POURRAIENT NUIRE À L’EXPLOITATION DU SITE.

EN AUCUN TEMPS RP,SES ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS OU REPRÉSENTANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’AUCUNE RÉCLAMATION OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, DÉCOULANT DE L’UTILISATION, DES SERVICES FOURNIS  OU DE L’INFORMATION CONTENUE SUR LE SITE. 

LE COMMERÇANT  S’ENGAGE À GARANTIR ET À TENIR INDEMNE RP, SES ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS ET REPRÉSENTANTS CONTRE  TOUTE RÉCLAMATION,  DEMANDE OU DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE SE SOIT, POUVANT DÉCOULER DE TOUTE TRANSACTION EFFECTUÉE ENTRE LE COMMERÇANT ET L’ACHETEUR.